Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPANIEL
GRAND VIEW HEIGHTS CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1644038
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque SPANIEL

Déposée le 12 février 1991 par GRAND VIEW HEIGHTS CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAND VIEW HEIGHTS CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) Avenue 95 à Road 256, TERRA BELLA, Etat de Californie 93270 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SPANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

GRAND VIEW HEIGHTS CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : BIG U , SPANIEL , ULTRA , GRAND-PAK , GRAND VIEW , ULTRA


GRAND VIEW HEIGHTS CITRUS ASSOCIATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - Avenue 95 à Road 256, TERRA BELLA, Etat de Californie 93270 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 novembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57375 - Publication au BOPI 1991-11-04

Fruits et légumes frais